Marque d'acceptation
Informations légales
Tous les documents obligatoires du Code du Travail
LEGIEST est une marque déposée auprès de l'INPI Le logo LEGIEST est déposé auprès de l’INPI, Copyright France et IDDN Tous les modèles et documents sont déposés auprès de l’INPI Le site est déposé et la copie protégée site, documents, textes et photos) auprès d’IDDN certification et Copyright France n° 83H628A Droit d'accès et de rectification En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978 Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre " contact" Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent : - soit de l'enregistrement volontaire d'une adresse email vous permettant de recevoir l'un de nos services. - soit de la participation à l'un de nos travaux en ligne ou à la fourniture de vos documents. Dans ce cas et afin de mieux vous informer, nous vous proposons d'indiquer vos coordonnées pour que vous puissiez recevoir le résultat de nos travaux. Informations générales La mise en place de liens vers ce site est conditionnée à accord préalable. Contenu du site "IDDN Certification" et Copyright France Tous les contenus sont publiés sous la responsabilité de l’auteur. Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le contenu du site couvert par le droit d'auteur : "Déclaration à "IDDN Certification" et Copyright France -la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation expresse du webmestre. - écrits et/ou mis en ligne par le webmestre du site, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Sont ainsi couverts par le droit d'auteur : les "textes, les photos, les logos, les dossiers et tous les autres contenus du site. - pour obtenir une autorisation de reproduction, il faut en faire la demande en écrivant à "contact" Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie: - l'insertion d'une icône ou d’un logo représentant le site. Les icônes sont disponibles sur autorisation en écrivant à "contact" - l'ajout de la mention " ... paru sur le site LEGIEST". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu. - l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés" En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Commander C.G.V Contact A propos Affichage obligatoire 19 € Affichage obligatoire PVC Document unique Kits mise en conformité Affichages à l'unité Affichage incendie PVC Affichage incendie A4 Affichage anti tabac Plan de prévention Protocole chargement Protocole accident Permis de feu Réglement intérieur Signalisation travaux Signalisation & sécurité Tous les produits Nouveau Code du Travail Sécurité BTP Sanctions et amendes Liens et partenaires Clients Legiest Salon professionnel Menu Boutique AccueilContact
04 99 61 65 48 Nous contacter par mail LEGIEST SARL 4 rue Georges Besse ZA de la Plaine BP 12 34830 Clapiers
LEGIEST Droit du travail Tous les documents obligatoires de mise en conformité des entreprises
Copyright 2009 - 2012
SIRET 52886183400018. APE 4690Z
A propos - Conditions de vente - Contact - Informations légales