Usage des locaux et du matériel de l'entreprise

Description

Vous souhaitez préciser à vos salariés les règles concernant l'usage des locaux et du matériel de votre entreprise ?

L'affiche « Usage des locaux et du matériel de l'entreprise » permet de rappeler l'ensemble des règles s'imposant à tout salarié en matière d'usage des locaux et du matériel de l'entreprise.
En outre, elle permet à votre entreprise d'informer les salariés de leurs obligations et vous protège ainsi contre d'éventuels litiges.

Vous retrouverez sur l'affiche « Usage des locaux et du matériel de l'entreprise » :
- la réglementation concernant l'accès à l'entreprise,
- celle relative à l'usage des locaux et du matériel de l'entreprise,
- ainsi que les sanctions applicables

Rappel :
Il est important de fixer les règles de bonne conduite au sein d'une entreprise et d'établir les règles à respecter en matière de discipline générale, d'hygiène et de sécurité.

Affichage « Usage des locaux et du matériel de l'entreprise » conforme aux dernières dispositions légales.
Disponible en téléchargement au format A4 en version PDF et en accès illimité depuis votre espace client.

Usage des locaux et du matériel de l'entreprise

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    Vous souhaitez préciser à vos salariés les règles concernant l'usage des locaux et du matériel de votre entreprise ?

    L'affiche « Usage des locaux et du matériel de l'entreprise » permet de rappeler l'ensemble des règles s'imposant à tout salarié en matière d'usage des locaux et du matériel de l'entreprise.
    En outre, elle permet à votre entreprise d'informer les salariés de leurs obligations et vous protège ainsi contre d'éventuels litiges.

    Vous retrouverez sur l'affiche « Usage des locaux et du matériel de l'entreprise » :
    - la réglementation concernant l'accès à l'entreprise,
    - celle relative à l'usage des locaux et du matériel de l'entreprise,
    - ainsi que les sanctions applicables

    Rappel :
    Il est important de fixer les règles de bonne conduite au sein d'une entreprise et d'établir les règles à respecter en matière de discipline générale, d'hygiène et de sécurité.

    Affichage « Usage des locaux et du matériel de l'entreprise » conforme aux dernières dispositions légales.
    Disponible en téléchargement au format A4 en version PDF et en accès illimité depuis votre espace client.

    Questions fréquentes...

    Proposez-vous une offre pour accéder à l'ensemble de vos documents ?

    Oui, nous proposons une formule d'abonnement très avantageuse ! Pour seulement 29,90 €, vous bénéficiez d'un accès complet et en libre-service à notre base de plus de 2000 documents. Pour découvrir cette offre et échanger sur vos besoins, vous pouvez prendre un rendez-vous avec l'un de nos conseillers directement ici.

    Les documents et registres sont-ils conformes à la loi ?

    Oui, tous nos registres, affichages obligatoires et kits juridiques sont rigoureusement mis à jour selon la législation française en vigueur.

    Que contient exactement ma commande ?

    Chaque produit est livré clé en main avec l'ensemble des éléments nécessaires à votre mise en conformité (feuillets légaux, notices explicatives, supports de fixation selon le produit), sans frais caché ni document manquant.

    Quels sont les délais de livraison pour les produits physiques ?

    Vos produits sont préparés et expédiés sous 48h. La livraison s'effectue à votre entreprise ou domicile sous 2 à 5 jours ouvrés en France métropolitaine.

    Comment fonctionne l'accès aux documents téléchargeables ?

    Vous bénéficiez d'un accès numérique immédiat après votre achat. Un lien permanent reste accessible à tout moment depuis votre compte client pour retrouver et réimprimer vos documents dès que vous en avez besoin.

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